Mentions légales

Éditeur du site

Le site instant-t.ma est édité par la société TERRE & CRÉATIONS, qui exploite la marque et l’enseigne Instant T.

Dénomination sociale	TERRE & CRÉATIONS
Forme juridique	Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social	100.000 MAD
Siège social	53, rue Brahim Roudani, 2e étage, appartement 15, quartier Océan, Rabat, Maroc
Registre du commerce	n° 188095 — Tribunal de commerce de Rabat
Identifiant fiscal (IF)	66979244
Taxe professionnelle (TP)	26309398
Identifiant commun de l’entreprise (ICE)	003730156000015
Gérant	Tarik Zghinou
Téléphone	06 61 05 26 38
Courriel	tarik.zghinou@gmail.com

Atelier et point de vente

Instant T — Atelier de Rabat : 6, rue Zemmour, quartier Aviation, Rabat. L’atelier est ouvert du mardi au samedi de 10h à 18h, et sur rendez-vous en dehors de ces horaires.

Directeur de la publication

Le directeur de la publication est Tarik Zghinou, en qualité de gérant de la société TERRE & CRÉATIONS.

Hébergement

Le site est hébergé par ADK MEDIA.

Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments du site — textes, photographies, illustrations, vidéos, logos, charte graphique, structure et bases de données — est protégé par la législation marocaine relative à la propriété intellectuelle, notamment la loi n° 2-00 relative aux droits d’auteur et droits voisins, ainsi que par les conventions internationales applicables. Le nom et le logo Instant T sont protégés au même titre.

Toute reproduction, représentation, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, de ces éléments, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation écrite préalable de l’éditeur, est interdite et peut donner lieu à des poursuites.

Informations et responsabilité

Nous nous efforçons de fournir des informations exactes et à jour, sans pouvoir garantir l’absence totale d’erreur ou d’omission. Les plantes étant des êtres vivants, leur taille, leur feuillage ou leur couleur peuvent différer légèrement des photographies, qui n’ont pas valeur contractuelle. Les disponibilités affichées peuvent évoluer.

Instant T ne saurait être tenue responsable des interruptions ou dysfonctionnements du site, ni du contenu des sites tiers vers lesquels il propose des liens.

Données personnelles et cookies

Le traitement de vos données personnelles est décrit dans notre politique de confidentialité. Conformément à la loi n° 09-08 relative à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel, le traitement est déclaré à la Commission nationale de contrôle de la protection des données à caractère personnel (CNDP).

Conditions de vente

Les ventes réalisées sur le site ou à l’atelier sont soumises à nos conditions générales de vente.

Droit applicable

Le présent site et ses mentions légales sont soumis au droit marocain. Sous réserve des dispositions impératives de protection du consommateur, les tribunaux de Rabat sont seuls compétents en cas de litige.

Contact

Pour toute question concernant le site : courriel tarik.zghinou@gmail.com, téléphone ou WhatsApp au 06 61 05 26 38, ou directement à l’atelier.